Conseil Municipal du 29 juin 2001




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1FINANCES-BUDGET PRINCIPAL-DECISION MODIFICATIVE N°2-TABLEAU COMPLEMENTAIRE DE REPARTITION DES SUBVENTIONS - Délibération
2FINANCES-COMPTE ADMINISTRATIF 2000 (BUDGET PRINCIPAL ANNEXE ) BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS FONCIERES - Délibération
3FINANCES-COMPTE DE GESTION 2000-budget principal et annexe - Délibération
4FINANCES-BUDGET 2000 -AFFECTATION DES RESULTATS DE FONCTIONNEMENT ( BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE) - Délibération
5FINANCES-BUDGET ANNEXE ATELIERS LOCATIFS-DECISION MODIFICATIVE N°1 - Délibération
6RAPPORT D'UTILISATION DE LA DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE ET DU FONDS DE SOLIDARITE DE LA REGION ILE-DE-FRANCE - Délibération
7TARIFS PUBLICS MUNICIPAUX - Délibération
8FINANCES-INDEMNITES VERSEES AUX CONTROLEURS DES IMPOTS - Délibération
9aRESTAURATION SCOLAIRE-COMPTE RENDU D'ACTIVITES ANNEE 2000 - Délibération
9bRESTAURATION SCOLAIRE - AVENANT N°11 AU TRAITE DE CONCESSION AVEC LA SOCIETE HEXAGONE - Délibération
10SCOLAIRE - CONVENTION DE RECIPROCITE POUR LA PRISE EN CHARGE D'UNE PARTIE DES FRAIS DE RESTAURATION DES ENFANTS CHELLOIS SCOLARISES A BROU SUR CHANTTEREINE - Délibération
11GARE ROUTIERE - AVENANT AU CONTRAT DE MAITRISE D'OUVRAGE AVEC LA SEML CHELLES AVENIR - Délibération
12ENVIRONNEMENT URBAIN - VOIRIE - ENFOUISSEMENT DES RESEAUX ROUTE DE MONTFERMEIL CONVENTION DE MAÎTRISE D'OUVRAGE AVEC EDF ET FRANCE TELECOM - Délibération
13ENVIRONNEMENT URBAIN - VOIRIE - MODIFICATION DU CONTRAT TRIENNAL AVEC LE CONSEIL GENERAL - Délibération
14JEUNESSE - AIDES AUX PROJETS - Délibération
15DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT MISSION VILLE DANS LE CADRE DES OPERATIONS V.V.V. - Délibération
16JEUNESSE - PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DEPLACEMENT AU PROFIT D'UN JEUNE CHELLOIS - Délibération
17SPORTS - HALLE TENNISTIQUE DANS LE COMPLEXE SPORTIF MAURICE BAQUET - APPROBATION D'UN AVENANT AVEC L'ASCC CONFERANT A DESTINATION DE LA SECTION TENNIS DE L'ASCC LA JOUISSANCE ET LA GESTION DE CET EQUIPEMENT - Délibération
18E.A.E DE LA TUILERIE - GARANTIE D'EMPRUNT SOLIDAIRE A LA S.E.S.M - Délibération
19MOTION SUR LE PASSAGE TGV EST - Délibération
20URBANISME - ACQUISITION D'UNE PROPRIETE RUE DU TIR - Délibération
21RENOUVELLEMENT DE LA MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL COMMUNAL AUPRES DE L'ASSOCIATION CHELLES CONTACT - Délibération
22PERSONNEL COMMUNAL - CRECHE FAMILIALE - MODIFICATION DU CONTRAT DES ASSISTANTES MATERNELLES DANS LE CADRE DE L'APPLICATION DE L'A.R.T.T. - Délibération
23CONSEIL MUNICIPAL - INDEMNITE DE FONCTION A DES CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES - Délibération
24CONSEIL MUNICIPAL - REGLEMENT INTERIEUR - Délibération
25CINEMAS DE CHELLES - Délibération
26COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU D'UNE DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération
IDIRECTION DES SPORTS - Délibération
IIDIRECTION DES AFFAIRES SOCIALES - Délibération
IIIDIRECTION DE L'EDUCATION ET DE LA VIE SCOLAIRE - Délibération
IVDIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES - Délibération
VDIRECTION DE L'ENFANCE - Délibération
VIDIRECTION DE LA JEUNESSE - Délibération
VIIDIRECTION DE LA PREVENTION - SECURITE - Délibération
VIIIDIRECTION DES AFFAIRES GENERALES - Délibération